COMPOSITION EGALEMENT UTILISEE PAR LES PROFESSIONNELS.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMPOSITION EGALEMENT UTILISEE PAR LES PROFESSIONNELS.
S.A. CULTIVA
Numéro de dépôt :
3276278
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2014
Présentation de la marque COMPOSITION EGALEMENT UTILISEE PAR LES PROFESSIONNELS.
Déposée le 19 février 2004 par la Société Anonyme (SA) CULTIVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPOSITION EGALEMENT UTILISEE PAR LES PROFESSIONNELS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CULTIVA domicilié(e) 14, Rue J. Foucaud,63120 VAULX EN VELIN - 63120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CULTIVA domicilié(e) 14, rue Jean Foucaud,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France.
La marque COMPOSITION EGALEMENT UTILISEE PAR LES PROFESSIONNELS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276278.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. CULTIVA - 14, Rue J. Foucaud,63120 VAULX EN VELIN - 63120 - France
CULTIVA - 14, rue Jean Foucaud,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Inscription le 25 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613195 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25
Inscription le 25 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613194 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25
Traitement et valorisation des déchets verts – amendements organiques. Fertilisant. – produits agricoles horticoles et forestiers ni préparés ni transformés – traitement des déchets (transformation) – tri de déchets et de matières premières de récupération.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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